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Marques déposées par Ville de DijonTODO
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TV Dijon
Marque expirée - Marque en non vigueur

TV Dijon
Ville de Dijon, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3645184
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
TV Dijon de Ville de Dijon

Présentation de la marque TV Dijon

Déposée le 8 avril 2009 par Ville de DijonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV Dijon »

Le déposant est Ville de DijonTODO domicilié(e) Hôtel de Ville BP 1510 - 21033 - DIJON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Dijon domicilié(e) Hôtel de Ville BP 1510 - 21033 - DIJON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Dijon est expirée depuis le 8 avril 2019.

Ville de Dijon a également déposé les autres marques suivantes : Kultur'Mix , TV Dijon Bourgogne , Dijon Bourgogne Image , Dijon Must'Art


Ville de Dijon, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville BP 1510 - 21033 - DIJON Cedex - France


Ville de Dijon - Hôtel de Ville BP 1510 - 21033 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.